Mentions légales

Vincent BRUNET
Tél : 06 34 25 45 79
Siret : 88958206000014

A la lucarne de l’immobilier – Vincent BRUNET
RSAC : 88958206000014 – Ville du greffe : 60200 COMPIEGNE
Agent commercial indépendant A la lucarne de l’immobilier 

Pour le réseau A la lucarne de l’Immobilier
A LA LUCARNE S.A
21 bis rue Raymond Barbet 92000 Nanterre
SA au capital de 51 200 €
Carte Professionnelle N° CPI 9201 2018 000 034 161
Tél : 06 34 25 45 79
Email : vincentbrunet@alalucarne.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Web : www.ovh.com

Droits des utilisateurs :

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, les utilisateurs disposent d’un droit individuel d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données qui les concernent.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite à l’adresse suivante :
Adresse E-mail : vincentbrunet@alalucarne.com
Les utilisateurs disposent également du droit d’introduire des réclamations auprès de la CNIL concernant l’exercice des droits susvisés.

Cookies :

Le site Vincentbrunet-immobilier.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Les cookies installés lors de la navigation sur le site expirent automatiquement à l’issue d’une durée de 12 mois sans avoir consulté le site.

Liens hypertextes :

Le site internet www.vincentbrunet-immobilier.fr peut disposer de liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. www.vincentbrunet-immobilier.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. De fait, www.vincentbrunet-immobilier.fr ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. www.vincentbrunet-immobilier.fr ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de www.vincentbrunet-immobilier.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. www.vincentbrunet-immobilier.fr se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.vincentbrunet-immobilier.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Vincent Brunet Immobilier. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Les présentes Mentions légales en langue française seront appliquées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, l’internaute s’adressera par priorité à Vincent Brunet Immobilier pour obtenir une solution amiable. A défaut, les juridictions de Paris (France) seront seuls compétentes.